CLS Bank : Back To Basics

CLS Bank est le leader mondial des solutions de règlement de change.

Leurs services de règlement permettent à leurs clients

de réduire leur exposition aux risques,
d’améliorer leur efficacité,
d’augmenter leur liquidité.

L’objectif de l’article est de présenter de manière détaillée le fonctionnement de CLS.

Introduction

Le Continuous Linked Settlement System (CLS Bank) est entré en service en septembre 2002. Il s’agit d’un système mondial de paiements de devises étrangères qui a su s’imposer depuis comme l’un des principaux leaders.

CLS Bank a pour objectif de permettre à ses clients (grandes banques principalement) d’échanger très rapidement des capitaux dans des devises étrangères.

Les clients échangent des capitaux sur des comptes tenus par CLS Bank, cela :

Évite d’avoir des problèmes de SSIs incorrectes ou formatées différemment (ce qui constitue une des principales raisons de latences sur le matching SWIFT)
Permet de basculer des montants d’un compte à l’autre quasi immédiatement sans temps de latence interbancaire
Limite le risque de défaut (si une contrepartie venait à ne pas créditer son compte dans la devise concernée, il serait suspendu par CLS Bank lors du End of day et ne pourrait pas reprendre son activité)

Par Ailleurs, afin d’accélérer encore les encore les temps de traitement, CLS Bank

A mis en place des workflows basiques simplifiées
A mis en place une politique de pénalités financières dissuasives pour les clients qui enverraient des données erronées, des trades non éligibles à CLS ou mettraient trop de temps à confirmer

CLS Bank c’est la principale solution pour les échanges FX

60 settlement members (parmi les plus grosses institutions financières mondiales)
24000 institutions non membres utilisant les services de CLS Bank
5000 milliards de USD échangé quotidiennement
18 devises échangeables

Liste des settlements members :

https://www.cls-group.com/communities/settlement-community/settlement-members/

Pour échanger, avec CLS, les contreparties utilisent du SWIFT au format ISO 20022 (SWIFT en XML).

CSL est une solution sécurisée car :

Tous les paiements sont en PvP (Payment Versus Payment)
Les informations transmises sont cryptées et non répudiables : Cela signifie que les informations transmises ont une valeur légale et qu’aucun tiers ne peut nier avoir effectué une transaction.

Eligibilité à CLS

Pour être éligible au Settlement CLS Bank, un trade doit :

Porter sur un produit financier pouvant être settler sur CLS
L’entité légale émettant le message doit être éligible CLS (à la date d’émission)
La contrepartie doit être éligible CLS (à la date d’émission)
La date de valeur du trade doit être postérieures à la CLS eligibility start date (voir ci-après)
Les Deux devises doivent être éligibles à CLS (à la date d’émission du message)

Trades pouvant être traités sur CLS Bank

Les trades éligibles au Settlement chez CLS Bank sont les produits suivants :

FX Spot
FX Forward
Non Deliverable Forward
FX Swaps (near leg only, far leg only ou near leg et far leg)

Certains cash-flows spécifiques sont éligibles au Settlement chez CLS Bank :

Coupons of CDS (utilisant DTCC)
Flux de Capital d’un cross currency swap (utilisant MarkitWire)

Operational Timeline

On peut traiter sur CLS les trades dont la value date est antérieure j+1 00:00 CET.

Pour Un FX Swap, on peut très bien avoir la near leg dont la value date est déjà dépassée et la far leg reste éligible à CLS.

Cas particulier de l’USD CAD

Pour les trades procédant à un échange USD/CAD, le processus est dit CLSSameday qui accorde un délai supplémentaire par rapport au cut-off quotidien.

Les trades en Same Day Settlement sont bookés après la deadline CLS (00:00 CET), un créneau supplémentaire est ouvert entre 00:00 and 6:00 CET.

Pour plus d’information :

https://www.cls-group.com/products/settlement/clssameday/

Structure des Messages envoyés à CLS Bank

Ci-dessous le schéma de la structure XML en 20022 des messages envoyés à CLS Bank par les settlement members.

cls bank settlment members

Exemple de message fxtr.014.001.XX envoyé par un Settlement Member à CLS Bank :

<?xml version=”1.0″ encoding=”UTF-8″?>

<SwMsg:Message xmlns:SwMsg=”urn:swift:snl:ns.SwMsg”>

<SwMsg:TransferHeader>

<SwMsg:Responder>cn=mts,cn=corexml,ou=clsb,o=clsbus33,o=swift</SwMsg:Responder>

<SwMsg:RequestType>fxtr.014.001.03</SwMsg:RequestType>

<SwMsg:MessageRef>NEW_FOREX1213232_1</SwMsg:MessageRef>

<SwMsg:BatchClass>Medium</SwMsg:BatchClass>

</SwMsg:TransferHeader><SwMsg:RequestPayload>

<Fr>

<FIId>

<BICFI>SOGEFRPPXXX</BICFI>

</FinInstnId>

</FIId>

</Fr>

<To>

<FIId>

<BICFI>CLSBUS30XXX</BICFI>

</FinInstnId>

</FIId>

</To>

</AppHdr>

</TradInf>

<AnyBIC>SOGEFRPPXXX</AnyBIC>

</AnyBIC>

</SubmitgPty>

<AnyBIC>SOGEFRPPXXX</AnyBIC>

</AnyBIC>

</TradPty>

</TradgSdId>

<AnyBIC>BNPPSGSGXXX</AnyBIC>

</AnyBIC>

</SubmitgPty>

<AnyBIC>BNPPSGSGXXX</AnyBIC>

</AnyBIC>

</TradPty>

</CtrPtySdId>

</TradAmts>

</AgrdRate>

</FXTradInstr>

</Document>

</SwMsg:RequestPayload>

</SwMsg:Message>

Workflow & Cinématique des messages avec CLS Bank

Pour les Membres

Les messages envoyés à CLS Bank par les membres sont:

fxtr.014 message pour un NEW,
fxtr.015 message pour un AMEND
fxtr.016 pour une CANCELLATION

A réception d’un de ces messages, CLS Bank va appliquer des contrôles de consistances techniques

Si les checks de consistances sont concluants alors, la confirmation sera soumise à des tests de validité fonctionnelle.

Si ces checks ne sont pas concluants, CLS mets le message au statut Rejected Ou Invalid, CLS enverra alors des messages de type :

admi.004.001
admi.002.001
fxtr.017.001 en précisant le motif (voir ci-après)
fxtr.030.001 en précisant le motif (voir ci-après)

Si ces checks de techniques et fonctionnels sont concluants, CLS Bank soumettra alors la confirmation au matching et enverra un/plusieurs messages de type fxtr.017.001.xx pour indiquer à la contrepartie l’évolution du status de Matching de sa confirmation.

Pour envoyer un récapitulatif de l’état des messages non matchés émis par une contrepartie, CLS Bank enverra xtr.030.001.xx

cls bank workflow 2

Gestion des Alleged

Si une contrepartie A a envoyé à CLS Bank des confirmations pour une contrepartie B et que ces confirmations n’ont pas de pendant en une confirmation émise par B à destination de A, ces confirmations sont dites des « Alleged ».

CLS Bank émettra alors des fxtr.017.001.xx ou fxtr.017.001.xx à destination de B pour lui indiquer que la contrepartie A attend une réponse.

cls bank alleged

Status CLS

Ci-dessous la matrice détaillée des statuts et des messages permettant les transitions entre les status.

cls bank status

cls bank status 2

WORKFLOW détaillé

cls bank workflow detaille

Pour les non membres

cls bank non membres

Pour les membres qui ne sont pas settlement members, le process est celui décrit dans la figure ci-dessus.

Dans ce cas, la tiers-partie va générer une MT300 avec un header specific OU/ET SSI spécifique :

Le bloc 3 contient un code 103 ayant pour valeur CLS : {3:{103:CLS}}
Les champs de SSII (:57A:…) contiennent la valeur CLSBUS33

Une T-copy SWIFT service sera envoyée au Settlement member CLS qui est l’account holder de la contrepartie émettrice.

CLS Matching Process

Le process de matching chez CLS Bank est le suivant :

Un trade est fait entre le membre A et le membre B.
Le membre A est le premier à envoyer sa confirmation, le membre A recevra un message de Status Unmatched
Le Membre B va recevoir un message d’alleged.
Quand le membre B enverra une confirmation, le membre B recevra :
1. Un message de status de matching à Matched si le message envoyé par A peut-être apparié avec la confirmation de B
2. Un message de status de matching à UnMatched si aucun message envoyé par A NE peut-être apparié avec la confirmation de B
Le membre A recevra :
1. Un message de status de matching à Matched si la confirmation de B matche avec celle de A
2. Un message d’alleged si la confirmation envoyée par B ne matche pas avec celle envoyée par A