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Finance islamique : les principes fondamentaux

17 mai 2018 | Post Trade | 0 comments

Dans cet article sur la finance islamique, nous n’allons pas vous encombrer de détails sur la religion musulmane. Notre intérêt est de vous donner des informations d’introduction et de culture générale afin de vous familiariser avec les mots que l’on pose sur cet aspect de l’industrie financière.

Notre intention n’est pas de faire en sorte que la finance islamique n’ait plus aucun secret pour vous mais nous souhaitons attirer votre attention sur un marché en forte croissance et dont le développement n’a pas encore atteint son terme.

Fondement et origine de la finance islamique

Qu’est-ce que la finance islamique ?

La finance islamique partage les visées et les fondements de la « finance conventionnelle » avec, en plus, le souci de respecter la Sharia, c’est-à-dire l’ensemble des préceptes de la religion musulmane. L’essence de la finance islamique peut donc être formulée de façon très simple : les opérations de finance islamique sont basées sur les principes islamiques définis par le Fiqh ou jurisprudence islamique.

Les principes du Fiqh

Le Fiqh s’appuie sur trois textes :

Le Coran : est considéré par les Musulmans comme la transcription littérale de la parole de Dieu. Une quinzaine de versets, parmi un total de 6 236 versets, s’appliquent spécifiquement à la finance.

La Sunna : regroupe l’ensemble des commentaires et des interprétations du Prophète sur le Livre sacré (le Coran). Elle est composée d’hadiths. L’ensemble décrit les actes et paroles du Prophète Mohamed et de ses compagnons.

L’Ijtihad : rassemble les efforts d’interprétation quand il y a débat (par exemple si ni le coran ni la sunna ne répondent à une question). Cet effort d’interprétation peut se faire par consensus des savants, par le raisonnement analogique.

La Sharia Board

Le respect de la Sharia est la pierre angulaire de la finance islamique. Les institutions financières qui offrent des produits ou services islamiques doivent mettre en place un Comité de Conformité Shariatique (ou Sharia Board en anglais) afin d’être conseillé et veiller à ce que les opérations et les activités des institutions bancaires soient conformes à l’éthique islamique soit aux principes de la Sharia.

Le Sharia Board donne une légitimité aux pratiques de la finance islamique et renforce la confiance des actionnaires et du public en validant que toutes les pratiques et les activités sont bien en conformité avec la Sharia.

Histoire de la Finance Islamique

La finance islamique trouve son origine au VII siècle à l’avènement de l’islam. Son renouveau surgit dans les années 50 – 60 avec deux expériences fondatrices :

Piligrims’ Administration and Fund (Tabung Hadjji) en Malaisie (1956) : Tabung Hadjji, impulsé et financé par les autorités publiques malaisiennes, était dédié à investir les ressources collectées auprès d’un grand nombre de petits épargnants dans des grands projets industriels, agricoles ou de construction.

L’expérience de MitGhamr en Egypte (1963) : le MitGhamr relevait d’une initiative entièrement privée et était composé de petites coopératives d’épargne et d’investissement qui opéraient dans les régions agricoles du nord de l’Egypte. L’objectif de leur fondateur, Ahmed al Najjar, était d’assurer l’intermédiation des ressources financières entre épargnants et petits investisseurs locaux.

Les dates importantes

1963 : Naissance des principes financiers islamiques en Egypte. La Mit Ghamr Saving bank propose des comptes épargnes basés sur le partage des bénéfices et non des produits.

1970 : L’Organisation de la Conférence Islamique est créée et lance l’idée de la banque islamique.

1974 : Avènement de l’Islamic Development bank la BID organisation multilatéral comprenant 56 pays membres. Il a pour vocation d’apporter son concours aux PVD et PMA (26) et PMMA (6) sous forme d’aide au développement. Ceci avec des techniques de financements islamiques, qu’il s’agisse de financer le commerce extérieur, de lutter contre la pauvreté, de financer certaines infrastructures (routes, Barrages hydro-électrique..) et certains projets sociaux comme la construction d’écoles ou de centre de santé.

1975 : Création de la banque islamique du développement et naissance de banques islamiques telles que Dubai Islamic Bank, Kuwait Finance House et Bahrein Islamic Bank.

1979, 1981 et 1983 : Islamisation totale des systèmes financiers des pays du Soudan, Pakistan et Iran. De nombreux pays islamique du Golfe et de l’Asie ont ensuite suivi (Arabie, Emirats Arabes Unis, Indonésie, Malaisie…).

1980 – 2000 : Développement de la FI en Asie du sud-est et au Moyen Orient

2000 – 2008 : Développement de la FI en Europe et au Moyen Orient, Asie du sud est, Afrique du nord, autant dans les banques islamiques que les banques traditionnelles ( HBSC, Deutsche, UBS, Islamic Bank of Britain, European Islamic Bank, BNP Paribas Najma…).

Quels sont les instruments financiers proposés ?

Le Mourabaha

L’un des principaux instruments est le « Mourabaha », une forme d’emprunt sans intérêt. Son principe :

En banque commerciale, lorsqu’un client souhaite acheter une maison, la banque fait l’acquisition à sa place. Le client rembourse en une ou plusieurs fois le montant du bien, majoré d’une commission fixée en amont. À l’échéance du contrat, la banque transfert la propriété du bien à son client.

En finance de marché, lorsqu’une institution financière souhaite placer ses fonds dans un modèle islamique, la contrepartie qui collecte le dépôt placera les fonds sous un actif réel (le plus souvent une matière première). Là encore les éléments échangés seront prédéfinis dans un cadre contractuel, commissions et profits sont connus et fixes. À l’échéance du contrat, l’actif réel est cédé sur les marchés afin d’assurer le versement du capital, des commissions et des profits.

Le Sakk

Un autre instrument est le « sakk » (Sukuk au pluriel), une forme de financement obligataire.

Ils permettent aux entreprises et aux émetteurs souverains qui le souhaitent de se conformer aux principes de la Sharia. Il s’agit de produits financiers adossés à un actif réel et à échéance fixe. Le sakk confère un droit de propriété sur les actifs de l’émetteur, et son porteur reçoit une partie du profit prévu à l’avance et à risque quasi-nul. Cette forme d’obligation est similaire aux asset-backed securities, à la différence que les sukuk ne versent pas d’intérêts mais des profits.

Cas pratique

Une société veut acquérir un actif. Elle crée un SPV-mudaraba dont elle est agent. Le SPV-mudaraba émet des obligations (sukuk) qui lui permettent d’acquérir le bien en question. En tant qu’agent, la société prend livraison du bien directement livré par le vendeur. Le mandat d’agent prend fin et un contrat de vente à paiement différé (BBA-murabaha) est mis sur pied dans lequel la société acquiert le bien vendu par le SPV-mudaraba avec un profit fixé dès le départ. Le prix de vente incluant le profit est versé par la société au SPV-mudaraba selon un échéancier arrêté dans le contrat. Les sommes ainsi recueillies peuvent être utilisées par le SPV pour payer les coupons aux investisseurs selon un échéancier prévisible.

  1. La société se fait conseiller par la banque d’affaires qu’elle a sollicitée.
  2. Un SPV ad hoc est créé par la société.
  3. Le comité de charia émet un avis favorable quant à la conformité du SPV et à celle des sukuk à émettre.
  4. Le SPV émet des obligations (sukuk) à destination des investisseurs.
  5. Le SPV collecte les fonds auprès des investisseurs.
  6. Le SPV verse au fournisseur le montant du bien acheté.
  7. La société, agent du SPV, prend livraison du bien.
  8. La société acquiert le bien auprès du SPV avec un paiement différé comportant un règlement par échéance.
  9. Le SPV répercute ces versements auprès des investisseurs après avoir déduit les commissions revenant au gestionnaire (mudarib) et à l’agent (wakil).

NB : les mouvements monétaires sont en trait continu.

 

La finance islamique dans le monde

Le Brexit accélérateur de la finance islamique

En rendant plus difficile son accès au marché de l’Union, le Brexit menace la domination de Londres sur les autres centres financiers européens. Une étude réalisée par Reuters analysant les conséquences du Brexit a révélé qu’au cours des prochaines années environ 10 000 emplois pourraient être relocalisés à l’étranger, ce qui va indéniablement profiter aux places de Francfort et Paris.

Le développement de la finance islamique apparaît alors pour la City comme un moyen de contrecarrer cet effet en renforçant ses liens avec les deux principaux centres financiers islamiques mondiaux que sont les régions de l’Asie du Sud-Est et du Golfe. Dans ce contexte, le Brexit va donc avoir pour conséquence d’accélérer le développement du secteur financier islamique de la place londonienne, le Royaume-Uni étant désireux de créer des liens économiques avec des pays non membres de l’UE.

Rappelons que la place de Londres est un important centre de cotation de valeurs mobilières islamiques avec 65 sukuk côtés pour une valeur de 48 milliards de dollars. Par ailleurs, dans le cadre de sa stratégie visant à élargir la liquidité du marché, la Banque d’Angleterre a déclaré en avril dernier qu’elle allait mettre à la disposition des banques islamiques un outil de gestion de la liquidité.

Ce qu’il faut retenir

Développée rapidement dans les années 70 dans les pays du Golfe, la finance Islamique se développe sous trois axes fondamentaux :

–          Attrait pour une « finance alternative et éthique » en opposition à la « finance conventionnelle » depuis 2008,

–          Augmentation de la rigueur religieuse au sein des populations musulmanes du monde entier,

–          Volonté politique de développer la finance Islamique auprès du grand public.

Les objectifs et les fondements de la finance Islamique sont identiques à ceux de la « finance conventionnelle ». Ce qui distingue la finance Islamique de la finance conventionnelle est le respect de la Sharia et de l’ensemble des préceptes de la religion musulmane.

Le « Sharia Board » détermine la « Sharia Compatibilité » des organismes ou des produits financiers. Aussi, l’organisation des « Sharia Boards » varie en fonction des zones géographiques. Le « Sharia Board » peut être rattaché au régulateur (c’est le cas pour la Malaisie) ou constitué au sein des établissements financiers (comme dans les monarchies du Golfe Persique).

La Finance Islamique repose sur 5 grands principes de la religion musulmane : 3 « interdits » et 2 « recommandations » :

Les 3 « interdits » :

–          Interdiction de l’intérêt (Riba),

–          Interdiction de l’incertitude (Gharar) et de la spéculation (Maysir),

–          Interdiction de secteurs illicites (Haram) tels que l’alcool, porc, pornographie, armement, etc.

Les 2 « recommandations » :

–          Partage des profits et des pertes (en corollaire, non séparation entre l’actif et le risque lié),

–          Adossement de toute opération commerciale à un actif tangible.

Le développement de la finance islamique nécessite, dans les pays concernés, une adaptation des cadres réglementaires et fiscaux.

Au niveau du grand public (Particuliers), le marketing de la finance islamique reste à naissant et doit considérer les spécificités locales afin d’assoir son développement au sein des communautés musulmanes.

Les chiffres à retenir

La finance islamique dans le monde est estimée aujourd’hui à 2 000 milliards de dollars à travers le monde. Alors qu’en 2006 elle était estimée entre 600 et 800 milliards de dollars.

Le taux de croissance, d’environ 15 % par an, a été fortement soutenu par les revenus des pays du golfe Persique et d’Asie du Sud-Est en fort développement économique sur la période 2003 – 2007.

En 2020, ce chiffre pourrait de nouveau doubler et être porté à 4 000 milliards de dollars.